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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS OUEST
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NOBLAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLAIT
SANDERS OUEST Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94508773
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2014

Présentation de la marque NOBLAIT

Déposée le 1 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS OUEST domicilié(e) 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2261184) - 72470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 450 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2261184) - 92593 - France.

La marque NOBLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLAIT est expirée depuis le 1 mars 2014.

SANDERS OUEST a également déposé les autres marques suivantes : FAVOR , PORC DE SEVRES , CER & ALIM , FABRICANT D'ALIMENTS PROCHE DE CHEZ VOUS , MARIE FABRICANT D'ALIMENTS PROCHE DE CHEZ VOUS


SANDERS OUEST Société par Actions Simplifiée - 72470 CHAMPAGNE (dossier no 2261184) - 72470 - France - SIREN 576450670


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2261184) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388670 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388671 - Publication au BOPI 2004-03-11

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2261184 - Publication au BOPI 2004-03-18

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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